Jacques Delaume
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jacques DELAUME
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des usagers
Industries dont un représentant des industries portuaires ou un représentant des industries du tourisme littoral
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Jacques Delaume
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des usagers
Industrie
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008
De:
Jacques Delaume
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PME-PMI ou activités artisanales
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516
(source JORF)
nomination
10 Septembre 2005
10/09/2005
De:
Jacques Delaume
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Industrie houillère
Suppléant
Remplace:
M. Serge Soufflet
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie pour
suppleant
JORFTEXT000000230981
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2002
05/07/2002